Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
The Slow Rituels
Entreprise individuelle Micro-entreprise
Nom commercial : The Slow Rituels
SIRET : 101 268 100 00019
Adresse professionnelle : 06400 CANNES
E-mail : theslowrituels@gmail.com
Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables aux commandes passées sur le site theslowrituels.com.
Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits en céramique artisanale proposées par The Slow Rituels à des consommateurs particuliers sur le site theslowrituels.com.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Article 2 — Produits
Les produits proposés sont des créations en céramique fabriquées artisanalement.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche produit avant la commande.
En raison du caractère artisanal de la fabrication, de légères variations de forme, de dimensions, de couleur, de texture ou de finition peuvent exister d'une pièce à l'autre. Ces variations inhérentes au processus de fabrication artisanale ne constituent pas, en elles-mêmes, un défaut de conformité.
Les photographies présentées sur le site permettent de présenter les produits et peuvent présenter de légères différences de rendu, notamment en raison de l'éclairage, de la cuisson ou des paramètres d'affichage des écrans.
Ces variations ne sont pas des défauts, mais une preuve d’un travail artisanal.
Article 3 — Disponibilité et fabrication
Les produits disponibles en stock sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Certains produits peuvent être fabriqués à la commande. Lorsque tel est le cas, cette information ainsi que le délai applicable sont indiqués sur la fiche du produit ou communiqués au client avant la validation de la commande.
Les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés sont soumis aux dispositions de l'article 8 des présentes Conditions Générales de Vente.
Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros.
The Slow Rituels bénéficie du régime de franchise en base de TVA. Les prix sont donc indiqués avec la mention : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et sont calculés selon le poids du colis, le pays de destination et le mode de livraison choisi.
The Slow Rituels se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable à la commande est celui affiché au moment de sa validation.
Article 5 — Commande et paiement
Le client sélectionne les produits qu'il souhaite commander et peut vérifier et corriger le contenu de son panier avant la validation définitive de la commande.
La validation de la commande entraîne l'obligation de paiement du prix indiqué.
Le paiement est effectué intégralement au moment de la commande par les moyens de paiement proposés sur le site.
Le paiement est effectué par un système de paiement sécurisé.
La commande est définitivement confirmée après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est adressé au client à l'adresse indiquée lors de la commande.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après la validation de la commande, The Slow Rituels en informe le client dans les meilleurs délais et procède au remboursement des sommes versées pour le produit indisponible.
Article 6 — Livraison
Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement, sauf indication contraire concernant un produit fabriqué à la commande.
Les livraisons sont effectuées en France et dans les pays européens proposés au moment de la commande.
Les livraisons sont effectuées :
- à domicile par Colissimo ;
- en point relais par Mondial Relay, lorsque ce mode est disponible dans le pays de destination.
Le délai de livraison dépend du transporteur, du pays de destination et du mode de livraison choisi.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
En cas de retard de livraison, le client peut exercer les droits prévus par les dispositions légales applicables.
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation.
Le client peut exercer son droit de rétractation en adressant une déclaration claire exprimant sa décision de se rétracter à :
The Slow Rituels
E-mail : theslowrituels@gmail.com
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION À l'attention de [Ton nom], [ton email] : Je/Nous () vous notifie/notifions par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente du bien () ci-dessous : Commandé le () / reçu le () : Nom du/des consommateur(s) : Adresse du/des consommateur(s) : Signature du/des consommateur(s) : Date : ()
Le client peut également utiliser le formulaire type de rétractation annexé aux présentes Conditions Générales de Vente.
Après avoir exercé son droit de rétractation, le client doit retourner le bien sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
Les frais directs de retour sont à l'entière charge du client. Le client est seul responsable du choix du transporteur et du bon acheminement du colis de retour.
Le client est responsable de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Compte tenu de la nature fragile des articles de céramique artisanale, le client est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer un emballage hautement sécurisé et adapté au transport de la vaisselle (papier bulle, calage, double carton si nécessaire). Le client est légalement responsable de la dépréciation du bien résultant de manipulations ou d'un défaut de protection lors du transport retour.
En conséquence, si l'article est reçu brisé, cassé, fêlé ou endommagé à son arrivée dans les ateliers de The Slow Rituels, rendant sa commercialisation impossible, sa dépréciation sera considérée comme totale (100 %) et aucun remboursement ne pourra être effectué.
Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.Pour une vente de biens, le remboursement peut être différé jusqu'à récupération du bien ou jusqu'à réception de la preuve de son expédition, la première de ces dates étant retenue.
Le remboursement ne comprend les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé. Les frais supplémentaires résultant du choix par le client d'un mode de livraison plus coûteux ne sont pas remboursés.
Article 8 — Produits personnalisés
Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Cette exception s'applique uniquement aux produits répondant effectivement aux conditions légales précitées.
Un produit standard fabriqué à la commande mais ne comportant aucune personnalisation spécifique demandée par le client reste soumis au droit légal de rétractation.
Article 9 — Échange
Pour les produits non personnalisés, The Slow Rituels peut proposer, à titre commercial, un échange à la demande du client.
Cette possibilité d'échange ne limite ni ne remplace le droit légal de rétractation du consommateur.
Les conditions pratiques de l'échange sont communiquées au client lors de sa demande.
Article 10 — Garanties légales
Indépendamment du droit de rétractation, le client bénéficie des garanties légales applicables.
Garantie légale de conformité
The Slow Rituels répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien et apparaissant dans les conditions et délais prévus par les articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation.
En cas de défaut de conformité, le consommateur peut demander la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par la loi. À défaut, il peut bénéficier des autres recours prévus par le Code de la consommation.
Garantie légale des vices cachés
Le client bénéficie également de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Le client peut exercer cette garantie lorsqu'un défaut caché du bien le rend impropre à l'usage auquel il est destiné ou diminue tellement cet usage qu'il ne l'aurait pas acquis, ou en aurait donné un prix moindre, s'il l'avait connu.
Ces garanties légales s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.
Article 11 — Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, le client doit contacter préalablement The Slow Rituels à l'adresse suivante :
En cas de litige non résolu après réclamation préalable écrite, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève The Slow Rituels.
Article 12 — Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Le choix du droit français ne prive pas le consommateur résidant dans un autre État membre de l'Union européenne des dispositions impératives qui lui sont applicables en vertu de la législation de son pays de résidence.